Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rhône Vallée
Office de Tourisme de Valence Sud Rhône-Alpes, SPL

Numéro de dépôt :
4123418
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2024
Rhône Vallée de Office de Tourisme de Valence Sud Rhône-Alpes

Présentation de la marque Rhône Vallée

Déposée le 2 octobre 2014 par Office de Tourisme de Valence Sud Rhône-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Rhône Vallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est Office de Tourisme de Valence Sud Rhône-Alpes, SPL domicilié(e) 11 boulevard bancel - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Valence Sud Rhône-Alpes, M. Chapand Eric domicilié(e) 11 boulevard bancel - 26000 - VALENCE - France.

La marque Rhône Vallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhône Vallée est expirée depuis le 2 octobre 2024.

Office de Tourisme de Valence Sud Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : Rhône Valley


Office de Tourisme de Valence Sud Rhône-Alpes, SPL - 11 boulevard bancel - 26000 - VALENCE - France


Office de Tourisme de Valence Sud Rhône-Alpes, M. Chapand Eric - 11 boulevard bancel - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Articles de papeterie ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.